01/06/2012

Le plagiat de la recherche

L’ouvrage « Le plagiat de la recherche scientifique » vient de paraître ! Il regroupe toutes les communications entendues lors du colloque international sur Le plagiat de la recherche (20 et 21 octobre 2011). Vous pouvez consulter ici la présentation de l’ouvrage.


Vous y trouverez, notamment, l’article de Laure MARINO intitulé « Repenser le droit du plagiat de la recherche » (également paru à la Semaine juridique  : JCP G 2011, doctr. 1396), voir ci-dessous.


Les résumés des interventions orales entendues lors du colloque ont été publiées sur le site Plagiat-recherche.fr.



Voici le résumé de l'intervention de Laure MARINO, « Repenser le droit du plagiat de la recherche » :

Le droit d’auteur dédaigne le mot plagiat et ignore le phénomène. Seule la contrefaçon l’intéresse. C’est dommage.

Pourquoi ? Car appeler un plagiat un plagiat améliorerait l’efficacité, la clarté et l’équilibre du droit d’auteur (préservant l’intérêt des auteurs sans oublier l’intérêt de la collectivité des chercheurs).

Comment ? En repensant la façon dont le droit d’auteur saisit le plagiat de la recherche.

Avant tout, définir. Le plagiat de la recherche est l’appropriation abusive de paternité scientifique. Ce qui est en effet de l’essence du plagiat, c’est le... petit meurtre en famille, le crime fratricide. Le plagiat de la recherche, c’est Caïn et Abel dans l’univers académique.

Puis, proposer des pistes. La première piste vise à protéger les intérêts de la communauté scientifique, par l’introduction d’une action en justice intentée par la communauté scientifique elle-même, avec une sanction adaptée. Caïn, qui a tué son frère, reçoit une marque de Dieu ! De la même façon, marquons le plagiaire ! La publicité permet l’information de la communauté des chercheurs et atteint le plagiaire dans sa réputation. La deuxième piste – en contrepoint – est la création d’une exception légale de recherche, autorisant les chercheurs à reproduire à leur convenance les travaux de leurs pairs dans le cadre de leur recherche, sous condition, bien sûr, du respect de la paternité.

J'adore la magnifique affiche du colloque (peinture de Francis Segond, je crois) :



Le colloque était organisé par Gilles Guglielmi, professeur à l'université Paris 2, et Geneviève Koubi, professeure à l'université Paris 8 (CERSA/CNRS), en partenariat avec le Collectif l’Unité du Droit.



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