16/03/2016

Conscience et création en droit d’auteur

Le 27 novembre 2015, j'étais à Sceaux, à la Faculté de droit de l'Université Paris-Sud, pour la soutenance de la thèse de Noémie ENSER intitulée "Conscience et création en droit d’auteur".
 
J'ai été ravie de rencontrer Noémie... et de revoir des collègues et amis chers. La soutenance (et l'après-soutenance !) ont donné lieu à de beaux échanges. Merci pour cette délicieuse journée... et pour cette belle thèse !
 
Félicitations Noémie ! [de gauche à droite : Agathe LEPAGE, Laure MARINO, André LUCAS, Noémie ENSER, Pierre SIRINELLI, Alexandra BENSAMOUN]
La thèse de Noémie ENSER porte sur un sujet passionnant. Ce travail propose une réflexion instructive sur la troublante notion de conscience. Plus précisément, il éclaire les liens mystérieux entre conscience et droit d’auteur. L’auteure souhaite en déterminer l’ampleur et la pertinence, adoptant une vision très ample de son sujet.              
 
On comprend dès la lecture de l’introduction que Noémie s’intéresse à la conscience au double sens du terme. C’est pourquoi elle choisit d’analyser son sujet non seulement sous l’angle de la conscience morale (la conscience du bien et du mal), mais aussi sous celui de la conscience psychologique (la conscience de ce que l’on fait, la conscience de créer). Il est vrai que les Français n’ont qu’un mot pour désigner ces deux notions bien différentes, là où les Anglais ou les Allemands en ont deux (conscience/consciousness, gewissen/bewusstsein). Conscience morale/conscience psychologique… La structure de la thèse permet de bien distribuer les différentes questions et que la construction d’ensemble est équilibrée.
Ainsi, dans la première partie de sa thèse, intitulée « la conscience dans la création, condition occulte du droit d’auteur », Noémie étudie la conscience morale et s’interroge sur l’absence de règles s’y intéressant en droit d’auteur. Elle relève d’abord « l’indifférence affichée de la conscience morale de l’auteur » (Titre 1), c’est-à-dire que le droit d’auteur n’a jamais cherché à censurer les œuvres. Elle s’attache ensuite à dévoiler « la prise en compte souterraine de la conscience morale de l’auteur » (Titre 2), qui est le fait de règles extérieures au droit d’auteur (droit de la presse, droit de l’information...). Dans la seconde partie, intitulée « la conscience de la création, condition renouvelée du droit d’auteur », Noémie considère cette fois-ci la conscience psychologique. Elle s’attache alors à démontrer que la doctrine et les juges proposent « une lecture extensive de la conscience de la création » (Titre 1). Une lecture TROP extensive selon elle, comprenant le discernement de l’auteur (que Noémie qualifie de « conscience subjective »), ainsi que la volonté et la maîtrise de la création (« conscience objective »). Après avoir émis ces critiques, Noémie formule des propositions « pour une nouvelle interprétation de la conscience de la création : le résultat d’une création humaine » (Titre 2). Elle plaide ainsi pour une « lecture très restrictive : cette conscience est présente dès lors qu’une personne humaine a entamé un processus ayant conduit à la réalisation d’une œuvre ». Pour l’auteure, la conscience de la création ne devrait impliquer que deux éléments : un résultat (dont le processus d’obtention est indifférent) et une création humaine. Cette vision la conduit à exclure la création des personnes morales, des animaux et des machines, qui ne répondent pas à ces deux conditions. Cette seconde partie est passionnante. Il y a ici un véritable travail critique, au sens positif du terme, une prise de position argumentée, une vraie thèse. Noémie ENSER nous offre donc un travail personnel. Ce sont des pages riches et stimulantes.
 
 
 
 

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