Max Mosley est impliqué dans le scandale de « l’orgie nazie ». En 2008, le tabloïd anglais News of the World publie des photos le montrant avec des prostitués, lors d’une séance sadomasochiste. Le site internet du journal diffuse des extraits de la vidéo correspondante. Maintenant, Max Mosley assigne le moteur de recherche Google en France et en Allemagne. Le jugement français sera rendu le 21 octobre 2013. Max Mosley réclame un filtrage de toutes les images portant atteinte à sa vie privée sur internet, assorti de leur désindexation par le moteur de recherche.
Voilà une véritable question de principe. Une personne souhaite la disparition d’images sur lesquelles il est identifiable, c’est son but, et elle revendique leur filtrage aux fins de déréférencement, c’est son moyen. En droit, ce but me semble disproportionné et ce moyen me paraît inacceptable.
À lire au JCP G !
- Références : Laure Marino, "Google et la machine à effacer le passé. À propos de l’affaire Max Mosley", JCP G 2013, n° 39, 23 sept. 2013, 978.
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| Certains préfèrent la machine à remonter le temps |
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