Tout le droit de la propriété intellectuelle
dans un ouvrage clair et novateur
L'ouvrage
Les diverses branches du droit de la propriété intellectuelle sont traditionnellement étudiées séparément : droit d’auteur, brevets, marques, etc. Les importantes différences d’une branche à l’autre le justifient pleinement et c’est pourquoi la seconde partie de cet ouvrage présente, les unes après les autres, toutes les propriétés intellectuelles.
Pour autant, il existe suffisamment de traits communs aux diverses propriétés intellectuelles pour nous inciter à les examiner ensemble. C’est l’objet de la première partie dont l’approche transversale conduit à dégager les grandes lignes : elle révèle un tronc commun qui traduit l’unité de la matière et permet de mieux en comprendre l’esprit.
Sur le fond, le manuel expose le droit interne, le droit de l’Union européenne et le droit international de la propriété intellectuelle, et rend compte des évolutions les plus récentes. Sur la forme, il est clair, concis et agréable à lire, afin que le lecteur puisse aisément découvrir et mieux apprendre cette matière passionnante, en la comprenant bien.
Table des matières
Introduction
PARTIE GÉNÉRALE : LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Titre 1 – Structure de la propriété intellectuelle
- Spécificité de la propriété intellectuelle
- Évolution de la propriété intellectuelle
- Sources de la propriété intellectuelle
Titre 2 – Finalités de la propriété intellectuelle
- Protéger
- Exploiter
- Innover
Titre 3 – Contexte de la propriété intellectuelle
- La propriété intellectuelle et le droit du marché intérieur européen
- La propriété intellectuelle et le droit de l’économie numérique
- La propriété intellectuelle et les droits fondamentaux
- La propriété intellectuelle et le droit international privé
PARTIE SPÉCIALE : LES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Titre 1 – Le droit d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur
- Présentation du droit d’auteur
- L’objet et les conditions du droit d’auteur
- Le titulaire du droit d’auteur
- Les prérogatives du droit d’auteur
- Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur
- Les droits voisins du droit d’auteur
Titre 2 – Le droit des brevets d’invention et des certificats d’obtention végétale
- Présentation du droit des brevets
- Les conditions de brevetabilité
- La procédure d’obtention du brevet
- Le titulaire du droit
- Les droits et les obligations du breveté
- Le droit des certificats d’obtention végétale
Titre 3 – Le droit des marques et des autres signes distinctifs
- Présentation du droit des marques
- Les motifs de refus ou d’annulation de la marque
- La procédure d’obtention et le maintien du droit
- La protection des marques en général
- La protection des marques renommées
- Les signes distinctifs autres que la marque
Titre 4 – Le droit des dessins et modèles et des topographies de semi-conducteurs
- Le droit des dessins et modèles
- Le droit des topographies de produits semi-conducteurs
En vente dans toutes les bonnes librairies et sur internet !
- Amazon
- Fnac
- Chapitre.com
- Gibert Joseph
- LGDJ
- Ma librairie de droit
- Libraire Kléber à Strasbourg
- Librairie Decitre à Lyon
- Librairie Sauramps à Montpellier
- Le Furet du Nord à Lille
- Librairie Mollat à Bordeaux
- Librairie Ombres blanches à Toulouse
- Librairie Vents du Sud à Aix-en-Provence
- Librairie Durance à Nantes
- Librairie Dialogues.fr à Brest
- Librairie L’appel du livre à Paris
- en Belgique
- au Luxembourg
Laure Marino, Droit de la propriété intellectuelle, PUF, coll. Thémis, 2013.
Voir aussi mon autre ouvrage : Droit de la propriété industrielle
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire
Merci pour votre visite et merci de prendre le temps de laisser un commentaire.