J'aurai le plaisir d'intervenir sur le thème des exceptions : "Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?"
Sous l'égide de l'Université Paris-Sorbonne et du CERDI, cette journée est organisée par Alexandra Bensamoun, directrice du CERDI, et Arnaud Latil, membre du CERDI et du Labex Obvil.
Présentation
Les humanités numériques (digital humanities) designent « une
transdiscipline, porteuses des méthodes, des dispositifs et des perspectives
heuristiques liés au numérique dans le domaine des Sciences humaines et
sociales » (
Manifeste des Digital
humanities).
Elles se traduisent en particulier par la constitution de
corpus numériques. Par exemple,
le
projet « Molière 21 » a nécessité la numérisation de l’intégralité
des œuvres du dramaturge, auxquelles est adossée une base de données
intertextuelle.
Si les humanités numériques sont investies par de nombreuses
matières scientifiques (littérature,
langue, sociologie, sciences cognitives), les réflexions juridiques demeurent
embryonnaires. La numérisation, la transformation et l’annotation d’œuvres,
opérations liées au travail des humanités numériques, soulèvent pourtant de
nombreuses interrogations en matière de propriété intellectuelle. Précisément,
comment constituer des corpus numérique sans porter atteinte aux droits de
propriété littéraire et artistique ? Et comment exploiter ces corpus en
respectant les droits qui y sont attachés ?
Programme
- 8h45 Mot d’accueil des organisateurs
Alexandra Bensamoun, directrice du Cerdi
Arnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex Obvil
Matinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h10)
Présidence : Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud
Introduction :
- 9h00 Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériques
Alexandre Gefen, Directeur de recherche, CNRS
- 9h20 L’expérience juridique des humanités numériques en Allemagne
Silke Von Lewinski, chef de département, Institut Max-Planck de Munich
**
- 9h40 La liberté de création au service des humanités numériques
Pauline Leger, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud
- 10h00 Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?
Laure Marino, Professeur, Université de Strasbourg
**
**
- 10h50 Les œuvres orphelines dans les humanités numériques
- Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ?
Céline Castets-Renard, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
- Les utilisations autorisées des œuvres orphelines : regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CE
Cristiana Sappa, Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences
- 11h30 Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres ?
Noémie Enser, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud
Débat
**
**
Après-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 17h00)
Présidence : Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne
- 14h10 L’application du droit des bases de données aux corpus numériques
- Approche française, pertinence de la qualification et opportunité du régime
Sarah Dormont, Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)
- Approche internationale
Gemma Minero, Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid
- 14h50 L’application du droit d’auteur aux corpus numériques
Michel Dupuis, Professeur, Université Lille 2
Audrey Ego, Doctorante, Université Lille 2
- 15h30 Les livres indisponibles dans les humanités numériques
Marie-Florence Piriou, Sous-directrice de la Sofia
- 15h50 Portée et limites de la gestion collective
Gilles Vercken, Avocat
**
Propos conclusifs
- 16h00. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d’auteur dans un programme national du Ministère de la Culture
Martine Barré-Pépin, Chercheur associée du CREDESPO, Université de Dijon
Débat
Didier Alexandre, Professeur, Université Paris-Sorbonne
 |
| Cliquer sur l'image pour l'agrandir :-) |
 |
| Cliquer sur l'image pour l'agrandir :-) |
|
Pour s'inscrire (avant le 29 novembre), c'est gratuit et
c'est ici !
Les actes du colloque seront publiés aux éditions Mare & Martin.
