Propriété littéraire et artistique et humanités numériques

 Le 6 décembre 2013, je participerai au colloque Propriété littéraire et artistique et humanités numériques.

J'aurai le plaisir d'intervenir sur le thème des exceptions : "Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?"

Sous l'égide de l'Université Paris-Sorbonne et du CERDI, cette journée est organisée par Alexandra Bensamoun, directrice du CERDI, et Arnaud Latil, membre du CERDI et du Labex Obvil.

Présentation

Les humanités numériques (digital humanities) designent « une transdiscipline, porteuses des méthodes, des dispositifs et des perspectives heuristiques liés au numérique dans le domaine des Sciences humaines et sociales » (Manifeste des Digital humanities).

Elles se traduisent en particulier par la constitution de corpus numériques. Par exemple, le projet « Molière 21 » a nécessité la numérisation de l’intégralité des œuvres du dramaturge, auxquelles est adossée une base de données intertextuelle.

Si les humanités numériques sont investies par de nombreuses matières scientifiques  (littérature, langue, sociologie, sciences cognitives), les réflexions juridiques demeurent embryonnaires. La numérisation, la transformation et l’annotation d’œuvres, opérations liées au travail des humanités numériques, soulèvent pourtant de nombreuses interrogations en matière de propriété intellectuelle. Précisément, comment constituer des corpus numérique sans porter atteinte aux droits de propriété littéraire et artistique ? Et comment exploiter ces corpus en respectant les droits qui y sont attachés ?

Programme

• 8h30 Accueil

• 8h45 Mot d’accueil des organisateurs

Alexandra Bensamoun, directrice du Cerdi
Arnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex Obvil


Matinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h10)

Présidence : Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud

Introduction :

• 9h00 Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériques

Alexandre Gefen, Directeur de recherche, CNRS

• 9h20 L’expérience juridique des humanités numériques en Allemagne

Silke Von Lewinski, chef de département, Institut Max-Planck de Munich

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• 9h40 La liberté de création au service des humanités numériques

Pauline Leger, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

• 10h00 Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?

Laure Marino, Professeur, Université de Strasbourg

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• 10h30-10h50 Pause café

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• 10h50 Les œuvres orphelines dans les humanités numériques

- Les œuvres orphelines dans les humanités numériques : une opportunité ?

Céline Castets-Renard, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

- Les utilisations autorisées des œuvres orphelines : regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CE

Cristiana Sappa, Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences

• 11h30 Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres ?

Noémie Enser, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

Débat

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• 12h30. Déjeuner libre

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Après-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 17h00)

Présidence : Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne

• 14h10 L’application du droit des bases de données aux corpus numériques

- Approche française, pertinence de la qualification et opportunité du régime

Sarah Dormont, Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)

- Approche internationale

Gemma Minero, Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid

• 14h50 L’application du droit d’auteur aux corpus numériques

Michel Dupuis, Professeur, Université Lille 2
Audrey Ego, Doctorante, Université Lille 2

• 15h30 Les livres indisponibles dans les humanités numériques

Marie-Florence Piriou, Sous-directrice de la Sofia

• 15h50 Portée et limites de la gestion collective

Gilles Vercken, Avocat

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Propos conclusifs

• 16h00. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d’auteur dans un programme national du Ministère de la Culture

Martine Barré-Pépin, Chercheur associée du CREDESPO, Université de Dijon

Débat

• 16h50 Clôture

 Didier Alexandre, Professeur, Université Paris-Sorbonne

• 17h Cocktail 

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Télécharger le programme

Le colloque aura lieu à la Maison de la Recherche de l'Université Paris-Sorbonne.

L'une des deux coupoles de la Maison de la Recherche (photo : Aalain, sur Flickr)

Rendez-vous à la Maison de la Recherche, 28 rue Serpente, 75006 PARIS

Pour s'inscrire (avant le 29 novembre), c'est gratuit et c'est ici !

Les actes du colloque seront publiés aux éditions Mare & Martin.

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