20/03/2014

Un an de propriété industrielle dans les technologies NBIC (2013)

C'est la première ! Voici une chronique que j'ai souhaité écrire parce que le monde bouge. Elle vient de paraître à la revue Propriété industrielle et paraîtra chaque année.

Oui, le monde bouge !

Nanotechnologies, biotechnologies, technologies de l’information et sciences cognitives : quatre technologies, abrégées en "NBIC", porteuses d’avancées majeures et dont la convergence sera révolutionnaire.

Les technologies NBIC interrogent le droit en général et le droit de la propriété industrielle en particulier. L’objectif de cette chronique annuelle est de faciliter la compréhension des évolutions de la propriété industrielle plongée dans l’univers des NBIC. On s’intéresse à tout : à la loi comme à la jurisprudence, en France, en Europe ou ailleurs, au présent et à l’avenir qui se dessine.

Cette nouvelle chronique couvre l’année 2013. Celle-ci est foisonnante : on y rencontre notamment les AdWords, les crises e-réputation, les nouvelles extensions, la Trademark Clearinghouse ou TMCH, la guerre des brevets, les patent trolls, le brevet « pincer pour zoomer », la non-brevetabilité des logiciels en Nouvelle-Zélande, les brevets portant sur les gènes humains, l’impression 3D… La propriété industrielle est à la fois défiée et stimulée par les technologies NBIC.

Voici le plan de la chronique :

1.- Marques 

A.- Présence et protection des marques sur les sites internet

  1. Cybersquatting, typosquatting, pornsquatting…
    • Succès des modes alternatifs de règlements des litiges
    • Reverse Domain Name Hijacking
    • Pornsquatting
    • Utilité des actions en justice pour les dommages-intérêts
  2. Cybercontrefaçon par reproduction des marques et logos sur des pages web
  3. Droit international privé de la cybercontrefaçon de marque

    B.- Présence et protection des marques sur les moteurs de recherche

    1. Référencement et contrefaçon via les liens commerciaux AdWords
    2. Atteinte à l’image de marque via Google Suggest

      C.- Présence et protection des marques sur les réseaux sociaux

      1. Gestion de crise e-réputation
        • Bad buzz, Spanghero - Findus 
        • Bad buzz, Abercrombie & Fitch
      2. Gestion de l’e-réputation
      3. Piratage informatique et usurpation de compte
        • Hacking du compte Twitter @BurgerKing

      D.- Actualité et contentieux des marques du monde numérique


        2.- Brevets 

        A.- Brevets en technologies de l’information

        1. Guerre des brevets dans l’univers numérique
          • Le brevet utilisé comme arme anticoncurrentielle 
          • La paix par les licences croisées ?
          • Trolls de brevets dans l’univers numérique
        2. Contentieux de brevets du monde numérique (logiciels, inventions mises en œuvre par ordinateur, méthodes commerciales…)
          • Le brevet d’Apple sur le "glisser pour déverrouiller" invalidé en Allemagne (Bundespatentgericht, 4 avr. 2013)
          • Le brevet de Microsoft sur la FAT invalidé en Allemagne
          • Le brevet américain d’Apple sur le « pincer pour zoomer » invalidé par l’USPTO
          • L’affaire Alice Corp. devant la Cour suprême des États-Unis 
          • Non-brevetabilité des logiciels en tant que tels en Nouvelle-Zélande (Patent Act 2013)
          • Le brevet Gift Order d’Amazon révoqué par l’OEB (OEB, div. opp., 15 janv. 2013)
        3. Actualité des brevets du monde numérique

          B.- Brevets en biotechnologie

          1. Contentieux des brevets en biotechnologies 
          2. Actualité des brevets en biotechnologies

          C.- Brevets en nanotechnologie

          1. Contentieux des brevets en nanotechnologie [...]
          2. Actualité des brevets en nanotechnologie

          D.- Brevets en sciences cognitives

          1. Contentieux des brevets en sciences cognitives [...]
          2. Actualité des brevets en sciences cognitives

          3.- Dessins et modèles 

            • Droit international privé de la cybercontrefaçon de dessins et modèles

          4.- Ouvertures et réflexions prospectives 

          A.- À la frontière de la propriété industrielle : les noms de domaine et les noms de compte de réseaux sociaux (username)

          1. Actualité des noms de domaine
            • Nouvelles extensions (new gTLDs) et TMCH
          2. Protection des noms de domaine

              B.- Questions transversales et perspectives

              1. Impression 3D
                • Impression 3D
              2. Outils numériques pour les professionnels de la propriété industrielle
                • Bases de données
                • Services d’enregistrement et de renouvellement en ligne
                • Services de traduction
              3. Nouveaux métiers
                • Trademark Clearinghouse Agents

              5.- Bibliographie 

               

              À lire à la revue Propriété industrielle !



              • Références : Laure MARINO, Un an de propriété industrielle dans les technologies NBIC (nanotechnologies, biotechnologies, technologies de l’information et sciences cognitives), Propriété industrielle, mars 2014, chron. 2, p. 24 et s.

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